Patrice Le Bail


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Bail (Patrice, Bernard, Pierre)
policier municipal à la mairie de Meaux (Seine-et-Marne) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Le Bail (Patrice, Elie, Yves, Marie)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Patrice Le Bail et Eric Arnesen, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000599047(source JORF)
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Le Bail (Patrice, Elie, Yves, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000162902(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Bail (Patrice, Elie, Yves, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000162902(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.